Compte rendu du CM d’Algrange du 24/11/09
Conseil très touffu avec plein d’info , on attaque par ordre chronologique. En italique ce que j’avais déjà mis lors de la présentation du CM. Et quand je peux joindre l’article du RL de Lucie Bouvarel je le fais (ça sert à rien d'écrire la même chose deux fois). Le CR se fera en plusieurs parties car quelques points sont denses.
Le maire en préambule au CM a tenu à parler d'internet, il présente des écrits dont la véracité n'est pas connu, dont l'obtention est obscure et que personne n'a vu sur le net.
Aucun élu n'a posé ces simples questions de bon sens au maire à la fin de son laîus......
L'on croirait presque un Clearstream algrangeois, mais ne nous attardons pas sur cet amuse gueule dont on fait les cancans de la ville et parlons de ce qui intéresse les algrangeois, c'est a dire de la vie de la cité et de la gestion de notre porte monnaie (impôt/taxe etc).
Point1 / Renouvellement temps partiel. C’est de la gestion de personnel. Adopté .
Point2 / Adoption du règlement intérieur hygiène et sécurité : C’est le nouveau règlement avec des nouveaux horaires etc etc etc.
Seul petit hic….il semblerait que ce nouveau règlement ai été envoyé de manière très incomplet aux élus. L’on passe de l’article 3 à l’article 8, de l’article 9 à l’article je sais plus combien.
Bref , nos élus vont devoir voter sur un règlement qu’ils n’ont pas eu en entier afin de se faire une opinion propre.
Le nouveau règlement …complet est distribué aux élus en début de CM. Beaucoup reste fermé sur la table ! J’ai quelques questions sur celui-ci dont la première aurait été « pourquoi les changement d’horaires ? » mais je reste sur ma faim…adopté.
Point3/ secrétariat des services techniques : C’est de la gestion de personnel. Théo pose la question si il y a une charge de travail adapté au nouvel horaire, réponse oui .Adopté.
Point 4/ régime indemnitaire (ce point n’est pas dans l’annonce du RL) : No comment. Adopté.
Point5/ Remplacement d’un membre démissionnaire du CCAS : L’on connaitra son nom lors du CM , il sera intéressant de voir qui le remplace . C’est Mme Sparapani qui démissionne et c’est Mme Chollot qui la remplace.
Point 6/ Société STIPS convention avec l’EPFL : En gros l’on donne à l’EPFL la gestion de la friche dans le projet de réhabilitation. Peggy parle du coût pour la dépollution, vers la fin l’on comprend qu’il y aura 75000 euros à la charge de la ville pour la dépollution. Les caterpilars interviennent à partir de 2010....espérons que ce qu'il y a dans le sol ne les boufferons pas
Point 7/ Protection civile, subvention : C’est pour mettre aux normes le véhicule de la protection civile. Des élus indiquent que ce véhicule commence à coûter cher. Pourtant la vie n'a pas de prix!
Point 8/ Acceptation remboursement assurance : Il s’agit d’un sinistre sur une voiture conduite par le maire lors d’un déplacement dans ses fonctions. Eric questionne le maire pour savoir de quel véhicule il s’agit,aprés quelques instant de flottement le maire précise alors que c’est son véhicule personnel. 625 euros de remboursement, y'a d'ailleurs une assurance spéciale pour cela.
Point 9/ Préservation des acquis de la décentralisation : Le mieux est d’aller sur le site http://www.apvf.asso.fr/apvf_type.asp?id=16&breve=112
Et de lire Projet de vœu à adopter en conseil municipal qui sera le texte présenté pour adoption.
Comme d’habitude , discours très politique se déroulant toujours de la même manière. Le premier magistrat commence, puis un élu (souvent le même) reprend sur le même sujet pour finir. Et simplement après, les autres élus commencent à s’exprimer. J’ai mis plusieurs CM à m’en apercevoir mais depuis 2 CM s’en est étonnant.
Le premier magistrat parle de la taxe carbone sur l’électricité…alors que c’est la seule énergie qui ne verra pas la taxe carbone ….pour l’instant.
Pour revenir à la motion, adopté à 100%(heureusement d’ailleurs).
Point 10/ Remboursement d’emprunt par anticipation, acceptation : En fait ce point aurait du être logiquement être après le point 11 car c’est la vente des biens immobiliers qui permet ce remboursement anticipé. Mais je me pose juste la question de l’utilisation de la différence entre ce que les ventes vont rapporter et les remboursements anticipés.
Alors la, mea culpa de ma part, Eric précise que le point 10 doit bien être avant le point 11 car la commune doit d’abord rembourser les prêts avant de vendre.
Ce point 10 étant très lié au point 11 les deux point ont finalement été traité de concert
Point 11 / vente des logements 19 rue Clémenceau / 23 rue Poincaré / 4 rue de la poste : Attendons d’entendre les explications de notre adjoint aux finances, Eriiiiccccccccccccc.
Il faudrait faire les comptes pour voir le ratio entre ce que ces logements ont couté à la ville et ce qu’ils vont rapporter. Je pense que ce serait surprenant……
Clairement l’on commence à entrer dans la partie chaude du conseil…car n’oublions pas que dans les élus actuels certains sont les mêmes qui ont pris les décisions d'achat à l’époque !!!!
Ericccccccccc, indique que la gestion du patrimoine n’est plus une compétence des communes.
Que les 2 immeubles et la maison citée ont besoin d’investissement massif pour les remettre en état. Que les loyer ne couvrent même pas les remboursements de dette et cerise sur le gateau que la commune ne sait pas gérer ces logements.
L’on apprend par Mr Schmitt qu’à l’époque lors de l’achat de ces biens ils avaient dit qu’ils referaient ces immeubles et qu’en fait cela ne c’est pas fait…….Il est aussi indiqué que les locataires n’ont pas respecté les lieux !
Fabienne Torri pose la question de savoir si les loyers resteront à l’identique , il lui est répondu qu’ils augmenteront surement.
La question de Théo sur le prix de vente des immeubles est pertinente. Mais le calcul général selon ma vision montre que l'on a perdu un paquet de pognon sur un choix de ces fameux élus de l'époque.
En reprenant le calcul, il sont vendus 550 000 euros mais l'on rembourse 280 000euros, reste 270 000 euros. Hors ces immeubles ont couté approximativement déja en rembousement aux alentours de 340 000 euros et je ne parle pas de l'apport de base....dont j'attend les données. La décision et les taux de crédits pris pour ces achats à l'époque ont clairement plombé les comptes de la ville pendant des années (l'Etincelle y a participé aussi ) .....Eric s'étonne d'ailleurs des conditions d'achats et des taux lors de son exposé.
Lors de ce point l'on apprend que le futur budget est trés tendu.......
La suite demain...ou aprés demain....ou aprés aprés demain avec les sujets qui ont faché c'est à dire le boulodromme et la fête de la musique.